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Sylviane Noël

Sénatrice

de la Haute-Savoie

22-07-2021

QE relative aux difficultés d'approvisionnement des scieries de chênes nationales

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15-07-2021

QE sur les inquiétudes des professionnels de la filière laitière de montagne

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27-05-2021

QE concernant les impacts de la suppression de la taxe d'habitation pour les intercommunalités l'ayant instaurée

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06-05-2021

QE concernant la précarité des femmes auto-entrepreneuses enceintes

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29-04-2021

QE au sujet du décret relatif à l'encadrement de l'activité de sapeur pompier volontaire

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29-04-2021

QE relative à la présence des associations indépendantes de locataire dans les conseils d'administration de logements sociaux

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22-04-2021

QO au sujet de l'indemnisation des médecins exerçant en stations de montagne

Vous trouverez en pièce jointe l'intégralité de cette question, en attente de réponse de la part du gouvernement. ...
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15-04-2021

QE sur l'absence des groupements de collectivités touristiques du filet de sécurité pour l'année 2021

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25-03-2021

QO sur le versement de subventions communales à des cinémas non ouverts au public dans le cadre de la loi Sueur

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04-03-2021

QE concernant les inquiétudes des casinos et des stations touristiques thermales

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04-03-2021

QE sur l'état des finances des collectivités supports de stations de tourisme

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04-03-2021

QE au sujet de la nécessité d'une territorialisation de la reprise des activités culturelles, universitaires, sportives et de loisirs

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